Mentions légales
Ce site est la propriété de la société PARIS 92, SAS au capital de 86 700,00 €, SIREN 798 052 908, dont les coordonnées sont :
- Adresse du siège social : 4-6, Boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- Téléphone : 01 46 42 03 82
- Courrier électronique : contact@issyparishand.fr
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Jean-Marie Sifre, en sa qualité de Président du club.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH (www.ovh.com). La création graphique du site a été réalisée par Issy Paris Hand.
Le contenu du site
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de Monsieur Jean-Marie Sifre qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de Monsieur Jean-Marie Sifre, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection de la vie privée et des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, en date du 00/00/00, enregistrée sous le numéro _________.
L’Internaute est informé que les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l’exécution des prestations proposées par la société Paris 92. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société Paris 92, 5 avenue Jean Bouin 92130 Issy-les-Moulineaux.
Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés “Cookies ” qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le “cookie” (type de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, …). La société Issy Paris Hand utilise ces “Cookies” à des fins statistiques, en vue d’améliorer l’ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts des internautes. L’internaute connecté au site a la liberté de s’opposer à l’enregistrement de “cookies” en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu’il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.
Protection de la vie privée et des données personnelles
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.